Conditions Générales d'Utilisation
Dernière mise à jour : 20.05.2025
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1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
En accédant à notre site ou en effectuant un achat, vous confirmez que vous avez lu, compris et accepté ces Conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser nos services.
2. DESCRIPTION DU SERVICE
ClearNuvia propose des solutions de confort nocturne conçues pour améliorer votre expérience de sommeil. Nos produits sont des dispositifs de bien-être général et ne constituent pas des dispositifs médicaux.
3. INFORMATIONS PRODUIT
Précision des Informations : Nous nous efforçons de fournir des descriptions précises de nos produits. Cependant, nous ne garantissons pas que toutes les informations sont exemptes d'erreurs.
Disponibilité : Les produits sont soumis à disponibilité. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités ou de discontinuer des produits.
Variabilité des Résultats : L'expérience avec nos produits peut varier selon les utilisateurs. Les résultats ne sont pas garantis et dépendent de facteurs individuels.
4. COMMANDES ET PAIEMENT
Processus de Commande : En passant commande, vous faites une offre d'achat. Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser toute commande.
Prix : Tous les prix sont affichés en euros (EUR) et incluent la TVA applicable. Les prix peuvent être modifiés sans préavis.
Paiement : Les paiements sont traités de manière sécurisée par nos partenaires de confiance. Votre commande ne sera traitée qu'après confirmation du paiement.
5. LIVRAISON
Délais : Nous nous efforçons de respecter les délais de livraison annoncés, mais ne pouvons les garantir.
Responsabilité : Notre responsabilité se limite à la remise du produit au transporteur. Les retards ou dommages pendant le transport relèvent de la responsabilité du transporteur.
6. UTILISATION DU SITE
Vous vous engagez à :
- Utiliser le site de manière légale et appropriée
- Ne pas perturber le fonctionnement du site
- Respecter les droits de propriété intellectuelle
- Fournir des informations exactes lors de vos commandes
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit d'auteur et appartiennent à ClearNuvia ou à ses partenaires. Toute reproduction non autorisée est interdite.
8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Usage Prévu : Nos produits sont destinés au confort général et au bien-être. Ils ne sont pas conçus pour diagnostiquer, traiter ou guérir des conditions médicales.
Limitations : Dans les limites autorisées par la loi, notre responsabilité est limitée au montant payé pour le produit concerné.
Exclusions : Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects, consécutifs ou des pertes de profits.
9. MODIFICATIONS
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page avec une nouvelle date de mise à jour.
10. DROIT APPLICABLE
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et canadiennes. Tout litige sera soumis à la juridiction des tribunaux compétents.
11. CONTACT
Pour toute question concernant ces Conditions : Email : info@tryclear-nuvia.com